Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TORO
Monsieur MAILLET Pierre

Numéro de dépôt :
1204331
Date de dépôt :
18/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2002
LE TORO de MAILLET Pierre

Présentation de la marque LE TORO

Déposée le 18 mai 1982 par monsieur MAILLET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MAILLET Pierre domicilié(e) 10 rue Carnot, 84800 ISLE SUR SORGUE (dossier no 2004357) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2004357) - France.

La marque LE TORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TORO est expirée depuis le 18 mai 2002.

MAILLET Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINEES "A LA JOIE DE VIVRE" , LA JACQUETTOU , TORAIR , Domaine de La Jobeline


Monsieur MAILLET Pierre - 10 rue Carnot, 84800 ISLE SUR SORGUE (dossier no 2004357) - France


PATCO S.A. - (dossier no 2004357) - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 1992 n°2004357 - Publication au BOPI 1992-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Installations de chauffage, récupérateurs de calories. Cheminées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.